Jean-François Bazin


De: Bazin (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères
date_debut="2019-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000037809227(source JORF)
admission
14 Décembre 201814/12/2018
De: Jean-François Bazin
secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000028424966(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 201403/01/2014
De: Jean-François Bazin
secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027943443(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: Jean-François Bazin
secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000026382436(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: Jean-François Bazin
secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024799220(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-François Bazin
secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'adoption internationale, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024584197(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201125/09/2011
De: Bazin (Jean-François)
(1)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000789186(source JORF)
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Bazin (Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Bazin (Jean-François)
avec 1 an 2 mois 7 jours
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au 5e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000400915(source JORF)
intégration
28 Mai 200028/05/2000
De: Bazin (Jean-François)
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères
secrétaire adjoint des affaires étrangères, 5e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
JORFTEXT000000761426(source JORF)
titularisation
16 Octobre 199916/10/1999
De: Bazin (Jean-François)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 28 candidats suivants
JORFTEXT000000207747(source JORF)
inscription
06 Novembre 199806/11/1998
De: Jean-François Bazin
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Parlementaires et élus locaux
Sur proposition de l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000000565221(source JORF)
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Bazin (Jean-François)
président de l'Association des présidents de conseils régionaux
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
En raison de leur compétence particulière
dans le domaine des relations économiques internationales
Groupe:
Commission d'examen des candidatures
JORFTEXT000000381593(source JORF)
nomination
25 Janvier 199725/01/1997
De: Bazin (Jean-François)
titulaire, président du conseil régional de Bourgogne
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils régionaux
Groupe:
Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
JORFTEXT000000192962(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Bazin (Jean-François, Marie, Henri)
journaliste, président d'un conseil régional; 29 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.